Certaines
immobilisations se déprécient de manière continue, irréversible,
avec le temps : usure, obsolescence. Les amortissements
constatent cette perte de valeur. Certaines immobilisations ne se
déprécient pas avec le temps : elles sont donc non amortissables :
droit au bail, fonds de commerce, terrains, immobilisations
financières.
1. CALCUL DE L’AMORTISSEMENT
PARAMETRES
|
COMMENTAIRE
|
a = annuité | C’est l’amortissement annuel |
Vo
= valeur d’origine
|
Valeur
du bien figurant en immobilisation = coût d’achat + TVA non
déductible
|
N
= durée d’utilisation
|
Durée
normale d’utilisation du bien (années)
|
t = taux d’amortissement | Permet de calculer l’annuité |
VNC
= Valeur Nette Comptable
|
Valeur comptable du bien à une date donnée = valeur d’origine – cumul des amortissements |
Taux
usuels préconisés par l’administration fiscale :
Bâtiments...................................................................
2 à 5 %
Matériel
et outillage............................................. 10 à 20 %
Matériel
de transport........................................... 20 à 25 %
Mobilier,
matériel de bureau.............................. 10 à 20 %
Agencement,
installation....................................... 5 à 10 %
2. L’amortissement linéaire
Dans
le cas de l’amortissement linéaire,
l’annuité est
constante sur la durée de vie du bien :
a
= Vo / N
a
= Vo * t ou t =
100 / N
L’amortissement linéaire
constitue le cas général en comptabilité et
en fiscalité.
Règles de l’amortissement linéaire (ou constant) :
-L’amortissement se
calcule à partir de la date de mise en service (et non
d’acquisition).
-La
1ère annuité,
en cas d’acquisition en cours d’exercice, se calcule
proportionnellement au nombre de jours écoulés entre la mise en
service et la clôture de l’exercice : on retient
habituellement des mois de 30 jours.
-Si
l’acquisition a lieu en cours d’exercice, la première annuité est
incomplète ; il viendra donc s’ajouter, en fin
d’amortissement une annuité supplémentaire,
complément de la 1ère annuité.
Le plan d’amortissement
Il
constate les annuités
successives et les valeurs nettes comptables.
Exemple : un
camion d’un coût d’achat HT de 200 000 F est acquis le 08/01/98.
Il est mis en service le 160/07/98. Durée probable d’utilisation :
5 ans.- Quel est le taux d’amortissement ? t = 100 / 5 = 20 %
- Pendant combien d’année va-t-on amortir ce bien ? 6 ans (car achat en cours d’année)
- Quelle est la valeur de l’annuité constante ? a = 200 000 * 20 % = 40 000
- Quelle est la valeur de la 1ère annuité ? a1 = 40 000 * 5,5 / 12 = 18 333.33
- Quelle est la valeur de la dernière annuité ? a6 = 40 000 * 6,5 / 12 = 21 666.67
- Quelle est la valeur nette comptable à la fin de la 1ère année ? 200 000 – 18 333.33 = 181 666.67
Plan
d’amortissement du camion
Années
|
Valeur
d’origine
|
Annuités
|
Valeur
nette comptable
|
1998
|
200
000
|
18
333.33
|
181
666.67
|
1999
|
200
000
|
40
000.00
|
141
666.67
|
2000
|
200
000
|
40
000.00
|
101
666.67
|
2001
|
200
000
|
40
000.00
|
61 666.67
|
2002
|
200
000
|
40
000.00
|
21 666.67
|
2003
|
200
000
|
21
666.67
|
0
|
3. L’amortissement dégressif
Ce
système, d’origine fiscal, permet un amortissement décroissant ;
les annuités
étant
plus fortes au départ.
Règles de l’amortissement dégressif :
-
Ne s’applique, de manière facultative, qu’au matériel
industriel, matériel roulant (hors véhicule de tourisme), immeubles
industriels, matériel de bureau, acquis
neuf,
d’une durée d’utilisation supérieure à 3 ans.
-
La
1ère annuité se
calcule en mois à partir du mois d’acquisition (et non de mise en
service), le mois d’acquisition comptant en entier (en cas de
cession, le mois de cession n’est pas amorti).
-
L’annuité dégressive :
a
= VNC * td
td
= taux dégressif = taux linéaire x coefficient
Coefficients
|
Durée
d’utilisation
|
1,5
|
3-4
ans
|
1
|
5-6
ans
|
2,5
|
>
6 ans
|
La
fin du plan d’amortissement :
- Une première annuité incomplète ne donne pas lieu au rajout d’une ligne au plan d’amortissement.
- Lorsque le taux linéaire, calculé sur le nombre d’année restant, devient supérieur au taux dégressif, le plan d’amortissement est achevé en linéaire.
Exemple :
un bien est amorti sur 5 ans avec un amortissement dégressif.
td
= 100/5 = 20 % * 2 = 40 %
Pour
la 3ème ligne
du plan (il reste 3 ans) :
td
= 0,40
taux
linéaire = 100/3 = 0, 33 à on reste en dégressif
Pour
la 4ème année
du plan (il reste 2 ans) :
td
= 0,40
taux
linéaire = 100/2 = 0,50 à on termine le tableau en linéaire avec
ce taux
Remarque :
pour trouver le nombre d’année a réaliser en linéaire, il suffit
de calculer : 100/td puis de prendre la partie entière.
Exemple :
100/40 = 2,5 donc 2 dernières années en linéaires.
Le plan d’amortissement
Exemple : une
machine outil est acquise 100 000 F HT le 17/06/98. Durée probable
d’utilisation : 5 ans.
Quel
est le taux d’amortissement linéaire ? t
= 100 / 5 = 20 %
Quel
est le taux d’amortissement dégressif ? td
= 20 % * 2 = 40 %
Quelle
est la valeur de la 1ère annuité ? 100
000 * 40 % * 7 /12 = 23 333.33
A
partir de quelle année va-t-on amortir en linéaire ? 100
/ 40 = 2.5 donc les 2 dernières années
Plan
d’amortissement du camion
Années
|
Valeur
amortissable
|
Annuités
|
Valeur
nette comptable
|
1998
|
100
000.00
|
23
333.33
|
76
667.67
|
1999
|
76 667.67
|
30
666.67
|
46
000.00
|
2000
|
46 000.00
|
18
400.00
|
27
600.00
|
2001
|
27 600.00
|
13
800.00
|
13
800.00
|
2002
|
13 800.00
|
13
800.00
|
0
|
4. AMORTISSEMENT ET
COMPTABILITÉ
La
constatation annuelle de l’amortissement correspond :
- à une charge : perte de valeur (compte 681)
- à une dépréciation d’immobilisation : compte soustractif (28)
Nature du document : Amortissement | |||
Numéro : | |||
Nom du tiers : | Date :date de l’inventaire | ||
N°
compte
|
Nom
du compte
|
Débit
|
Crédit
|
681
|
Dotations
aux amortissements
|
Amortissement
|
|
28
|
Amortissement
|
Amortissement
|