mardi 30 avril 2019

les travaux de l'inventaire: Les Amortissements (TSC; TSGE;TSCF résumé )

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Certaines immobilisations se déprécient de manière continue, irréversible, avec le temps : usure, obsolescence. Les amortissements constatent cette perte de valeur. Certaines immobilisations ne se déprécient pas avec le temps : elles sont donc non amortissables : droit au bail, fonds de commerce, terrains, immobilisations financières.

1. CALCUL DE L’AMORTISSEMENT



PARAMETRES
COMMENTAIRE
a = annuité C’est l’amortissement annuel
Vo = valeur d’origine
Valeur du bien figurant en immobilisation = coût d’achat + TVA non déductible
N = durée d’utilisation
Durée normale d’utilisation du bien (années)
t = taux d’amortissement Permet de calculer l’annuité
VNC = Valeur Nette Comptable
Valeur comptable du bien à une date donnée = valeur d’origine – cumul des amortissements

Taux usuels préconisés par l’administration fiscale :
 Bâtiments................................................................... 2 à 5 %
 Matériel et outillage............................................. 10 à 20 %
 Matériel de transport........................................... 20 à 25 %
 Mobilier, matériel de bureau.............................. 10 à 20 %
 Agencement, installation....................................... 5 à 10 %

2. L’amortissement linéaire


Dans le cas de l’amortissement linéaire, l’annuité est constante sur la durée de vie du bien :
a = Vo / N
a = Vo * t          ou t = 100 / N
L’amortissement linéaire constitue le cas général en comptabilité et en fiscalité.

Règles de l’amortissement linéaire (ou constant) :

-L’amortissement se calcule à partir de la date de mise en service (et non d’acquisition).
-La 1ère annuité, en cas d’acquisition en cours d’exercice, se calcule proportionnellement au nombre de jours écoulés entre la mise en service et la clôture de l’exercice : on retient habituellement des mois de 30 jours.
-Si l’acquisition a lieu en cours d’exercice, la première annuité est incomplète ; il viendra donc s’ajouter, en fin d’amortissement une annuité supplémentaire, complément de la 1ère annuité.

Le plan d’amortissement

Il constate les annuités successives et les valeurs nettes comptables.
Exemple : un camion d’un coût d’achat HT de 200 000 F est acquis le 08/01/98. Il est mis en service le 160/07/98. Durée probable d’utilisation : 5 ans.
  • Quel est le taux d’amortissement ? t = 100 / 5 = 20 %
  • Pendant combien d’année va-t-on amortir ce bien ? 6 ans (car achat en cours d’année)
  • Quelle est la valeur de l’annuité constante ? a = 200 000 * 20 % = 40 000
  • Quelle est la valeur de la 1ère annuité ? a1 = 40 000 * 5,5 / 12 = 18 333.33
  • Quelle est la valeur de la dernière annuité ? a6 = 40 000 * 6,5 / 12 = 21 666.67
  • Quelle est la valeur nette comptable à la fin de la 1ère année ? 200 000 – 18 333.33 = 181 666.67
Plan d’amortissement du camion
Années
Valeur d’origine
Annuités
Valeur nette comptable
1998
200 000
18 333.33
181 666.67
1999
200 000
40 000.00
141 666.67
2000
200 000
40 000.00
101 666.67
2001
200 000
40 000.00
  61 666.67
2002
200 000
40 000.00
  21 666.67
2003
200 000
21 666.67
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3. L’amortissement dégressif

Ce système, d’origine fiscal, permet un amortissement décroissant ; les annuités étant plus fortes au départ.

Règles de l’amortissement dégressif :

- Ne s’applique, de manière facultative, qu’au matériel industriel, matériel roulant (hors véhicule de tourisme), immeubles industriels, matériel de bureau, acquis neuf, d’une durée d’utilisation supérieure à 3 ans.
- La 1ère annuité se calcule en mois à partir du mois d’acquisition (et non de mise en service), le mois d’acquisition comptant en entier (en cas de cession, le mois de cession n’est pas amorti).
- Lannuité dégressive :
                                      a = VNC * td
                                      td = taux dégressif = taux linéaire x coefficient
Coefficients
Durée d’utilisation
1,5
3-4 ans
1
5-6 ans
2,5
> 6 ans

 La fin du plan d’amortissement :
  • Une première annuité incomplète ne donne pas lieu au rajout d’une ligne au plan d’amortissement.
  • Lorsque le taux linéaire, calculé sur le nombre d’année restant, devient supérieur au taux dégressif, le plan d’amortissement est achevé en linéaire.
Exemple : un bien est amorti sur 5 ans avec un amortissement dégressif.
td = 100/5 = 20 % * 2 = 40 %
Pour la 3ème ligne du plan (il reste 3 ans) :
td = 0,40
taux linéaire = 100/3 = 0, 33 à on reste en dégressif
Pour la 4ème année du plan (il reste 2 ans) :
td = 0,40
taux linéaire = 100/2 = 0,50 à on termine le tableau en linéaire avec ce taux
Remarque : pour trouver le nombre d’année a réaliser en linéaire, il suffit de calculer : 100/td puis de prendre la partie entière.
Exemple : 100/40 = 2,5 donc 2 dernières années en linéaires.

Le plan d’amortissement

Exemple : une machine outil est acquise 100 000 F HT le 17/06/98. Durée probable d’utilisation : 5 ans.
Quel est le taux d’amortissement linéaire ? t = 100 / 5 = 20 %
Quel est le taux d’amortissement dégressif ? td = 20 % * 2 = 40 %
Quelle est la valeur de la 1ère annuité ? 100 000 * 40 % * 7 /12 = 23 333.33
A partir de quelle année va-t-on amortir en linéaire ? 100 / 40 = 2.5 donc les 2 dernières années
Plan d’amortissement du camion
Années
Valeur amortissable
Annuités
Valeur nette comptable
1998
100 000.00
23 333.33
76 667.67
1999
  76 667.67
30 666.67
46 000.00
2000
  46 000.00
18 400.00
27 600.00
2001
  27 600.00
13 800.00
13 800.00
2002
  13 800.00
13 800.00
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4. AMORTISSEMENT ET COMPTABILITÉ
La constatation annuelle de l’amortissement correspond :
  • à une charge : perte de valeur (compte 681)
  • à une dépréciation d’immobilisation : compte soustractif (28)


Nature du document : Amortissement
Numéro :



Nom du tiers : Date :date de l’inventaire




N° compte
Nom du compte
Débit
Crédit
681
Dotations aux amortissements
Amortissement

28
Amortissement

Amortissement

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