I.La facturation :
L’opération Achat- Vente met en relation deux agent économique :
(L’acheteur
ou bien le client ) et (le vendeur ou bien le fournisseur ) Lorsque
l’acheteur réalise un achat ,le vendeur doit lui remettre une
facture.
La facture :
la
facture est un écrit obligatoire établit entre le
vendeur
et
l’acheteur
,
C’est
une pièce
justificative dressé
par le fournisseur
pour
illustrer les conditions auxquelles il a vendu les biens
et les services
au
client.
Référence
Quantité
Prix
unitaire
Paiement
Prix
total
II.Facture Doit : Sans Réduction
La
facture doit est une facture qui mentionne en générale le montant
que le client doit au fournisseur
1) Facture d’achat – vente à crédit :
Exemple :
le
15 juin , Kamal vend à Saïd des marchandises au prix de 5000 dh ,
facture n :324 payable dans 03 mois
Travail
à faire:
Enregistrer
cette facture chez Kamal et Saïd :
Solution
:
Chez
Kamal :
3421
7111
|
Client
vent
de marchandises
|
5000
|
5000
|
Chez
Saïd :
6111
4411
|
Achat
de marchandises
fournisseur
|
5000
|
5000
|
2) Facture d’achat – vente au comptant:
Exemple :
le
20 juin , Kamal vend à Saïd des Marchandises au prix de 8000 DH
Facture
n 325 réglée immédiatement en espèce
Travail
a faire:
Enregistrer
cette facture chez Kamal et Saïd ?
Chez
Kamal : le vendeur
5161
7111
|
Caisse
vent
de marchandises
|
8000
|
8000
|
Chez
Saïd : le client
6111
5161
|
Achat
de marchandises
caisse
|
8000
|
8000
|
III.Facture Doit : Avec Réduction :
La
facture Doit peut comporter deux
types
de réduction:
Réductions
commerciales
: Rabais , Remises,
Ristournes
Réductions
financières :
Escomptes
Rabais
: Défaut de qualité ou
bien un retard de livraison
Remise:
l’importance des
quantités achetées ou de la profession du client
Ristournes
:
selon le chiffre d’affaire
réalise avec le client durant une période
NB
:
Réductions commerciales ne
se comptabilisent pas
Escompte
: Pour paiement au comptant
NB
:
Réductions financières
est toujours comptabilisé
Exemple :Le 30 juin Kamal expédie à son client Said la facture n 327 suivant:
Montant
brut : 30000 DH ,Remise 5% , Escompte 1%
La
facture payable au comptant par cheque bancaire
n 56439
Travail
à faire:
Etablir
et Enregistrer cette facture chez Kamal et Said ?
F
n°327
Montant
brut : 30000
Remise
5%: -1500
Net
commerciale : 28500
Escompte
1%: -285
Net
à payer : 28242
Chez
Kamal :
5161
6386
7111
|
Banque
Escompte
accordes
vent
de
marchandises
f
n°327
|
28242
285
|
28500
|
Chez
Said :
6111
5161
7386
|
Achat
de marchandises
banque
Escompte
obtenu
f
n°327
|
28500
|
28242
285
|
IV.La facture : Avec Majoration :
La
facture Doit peut comporter deux types de majorations :
La
taxe sur la valeur ajoutée : (TVA)
Les
frais de transport
TVA:
C’est un impôt indirecte
sur les produits collectée par les entreprises et intégralement
supporté par l'acheteur final
En
cas de vente:
Etat
tva facturée
4455
En
cas d’achat :
Etat
tva récupérable
3455
34551
sur
immobilisations
34552
sur charge
la
TVA
est calculée sur le montant hors taxe (HT) de la facture.
Exemples :
Montant
de TVA=
HT x Taux de TVA
2000
= 10000 (HT)
x 20%
Montant
TTC
= HT + TVA
12000
= 10000 (HT)
+ 2000
Montant
TTC
= HT x (
1+Taux de TVA ) 10000(HT) x 1,2 = 12000
TTC
Montant
HT
= TTC /
(1+Taux de TVA ) 12000 / 1,2 = 10000
ht
Les
taux de la TVA actuellement en vigueur sont les suivants:
Taux
normal : 20%
Taux
intermédiaire : 14% électricité , les opérations de
transport
Taux
réduits : 10% les opérations bancaires, restauration ,
hôtelières
Taux
réduits : 7% les fournitures scolaires , les produits
pharmaceutiques, l’eau
V.La déclaration de la TVA
La
déclaration de la Tva consiste à déterminer le montant de Tva due
que l’entreprise doit verser à l’Etat, après avoir récupérer
l’ensemble de la tva payée sur ses achats
TVA
due = TVA facturée – TVA récupérable
Si
TVA
facturée plus
que la TVA
récupérable Etat
TVA
due
12000 –
10000 = +
2000
Si
TVA
facturée moins
que la TVA
récupérable
Etat
Crédit
de TVA
3000 – 7000 = -
4000
Etat
TVA due :
Représente une dette de l’entreprise envers le trésor public qui
doit être payée avant le 20 du mois suivant
Etat
Crédit de TVA :
représente une créance de
l’entreprise sur le trésor public qui doit être reportée sur la
tva due du mois suivant
Exemple 1:
Pour
le deuxième trimestre 2014 , L’entreprise Kamal vous communique
les informations suivantes:
Élément
|
Avril
|
Mai
|
Juin
|
TVA
facturée
TVA
récupérables sur charges
TVA
récupérables sur immobilisations
|
54000
8400
13900
|
45000
5600
23400
|
37000
10200
32800
|
Travail
à faire :
1)
Calculer le montant de la TVA due pour le mois de mai et juin 2014:
2)
Enregistrer la déclaration et le règlement de la TVA au journal :
